Accueil     >   Mentions légales

Mentions légales

Le présent site Internet est la propriété de la société HYDROKARST SA, Société Anonyme au capital de 2.650.000,00 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 310 232 160 et dont le siège social est situé au 13 Avenue de la Falaise, à 38360 Sassenage, France.
Éditeur : Ludivine BESSON
Responsable de publication : Jacques BORDIGNON – +334 76 21 34 06
Webmaster : Jean-Baptiste BOUILLAULT– +334 76 21 34 06 – com@hydrokarst.fr
Créateur du site : Agence Kineka

Protection des contenus du site par la législation sur les droits d’auteur

L’ensemble des informations accessibles sur le site Internet (textes, graphismes, icônes, sons ou images) est la propriété de HYDROKARST et ne peut être reproduit sans l’autorisation de cette société, quel que soit le support ou le procédé utilisé. Le non-respect de cette interdiction est susceptible d’être sanctionné du fait d’un délit de contrefaçon dans le cadre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrevenant, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique. HYDROKARST est une marque déposée. Toute reproduction de la marque ou de son logo est interdite au regard des dispositions de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Pour toute information complémentaire, veuillez joindre le webmaster à l’adresse mail com@hydrokarst.fr  

Limite de responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont régulièrement mises à jour et doivent être régulièrement consultées afin de s’assurer de leur exactitude. Le responsable du site décline toute responsabilité sur la prise en compte par l’usager d’informations ayant fait l’objet d’une mise à jour. Pour toute demande, veuillez joindre le webmaster à l’adresse com@hydrokarst.fr, en mentionnant dans votre message l’objet suivant « Informations diffusées sur le site ». La société HYDROKARST ne saurait être tenue pour responsable de bug, d’incompatibilité ou de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder. Les documents contenus sur le site et dans la rubrique d’échanges interactifs (espace contact) pourront être supprimés ou modifié s à tout moment par la société HYDROKARST, sans que cela puisse faire l’objet d’une quelconque contestation par l’utilisateur.  

Liens hypertextes et cookies

La réalisation de liens hypertexte vers les sites www.hydrokarst.fr et www.hydrokarst.com, ainsi que la reprise de contenus ou d’informations du site dans des espaces publics d’Internet, est soumise à autorisation préalable de la société HYDROKARST. Pour toute demande, veuillez joindre le webmaster à l’adresse com@hydrokarst.fr, en mentionnant dans votre message l’objet suivant « Demande Lien Hypertexte ». Ce site Internet est susceptible d’utiliser des cookies. Ces derniers ne permettent pas l’identification de l’utilisateur, mais enregistrent des données facilitant la navigation par l’internaute, ainsi que des mesures de fréquentation. L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’installation de ces cookies en configurant le disque dur de son ordinateur. Il est à noter que dans cette hypothèse, le fonctionnement des sites www.hydrokarst.fr et www.hydrokarst.com ne serait alors plus optimal ou pourrait entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services, notamment lors des procédures de téléchargement de fichiers.    

Protection des données à caractère personnel

Les sites Internet www.hydrokarst.fr et www.hydrokarst.com permettent de collecter des données à caractère personnel à l’occasion de demandes réalisées par l’usager dans les espaces du site prévus à cet effet (demande d’informations, abonnement à la liste de diffusion, etc). Ces informations sont à strict usage interne de HYDROKARST, et ne seront pas communiquées à des tiers. En vertu des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant, ainsi que du droit de demander leur suppression. Pour toute demande, veuillez joindre le webmaster à l’adresse com@hydrokarst.fr, en mentionnant dans votre message l’objet suivant « Demande Informatique et Libertés » et en joignant une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce.    

Nous contacter

Pour toute information, question ou suggestion concernant le contenu de ce site Internet ou l’exercice de vos droits, veuillez contacter HYDROKARST SA, Service Commercial, 13 Avenue de la Falaise, 38360 Sassenage, France. Adresse de courrier électronique : com@hydrokarst.fr    

Législation

Les sites Internet www.hydrokarst.fr et www.hydrokarst.com sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Les visiteurs ayant accès au site depuis l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.    

Hébergement

Ce site est hébergé par Oléane – 6, place d’Alleray - 75505 Paris Cedex 15